Utilisation des données

Le présent site web est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant. Le délai d’effacement des données concernant un individu est de 30 jours maximum suivant la demande. Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser à l'Éditeur en le contactant à l'adresse suivante : contact@cteca.com, ou par courrier adressé au domicile de l'Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

Éditeur du site

CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION
CANINE ARRAGEOIS
Rue Laennec,
62217 Tilloy-lès-Mofflaines ‎ Tel: Yvon DENIS - 06 19 33 07 83 Email : contact@cteca.com Le Directeur de la Publication du présent site est le Président du CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS. Le responsable de la rédaction est le Président du CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS.

Droits d'auteur – copyright

Ce site est la propriété du CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale sont interdites, sauf autorisation expresse du CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS. Les marques apparaissant ou citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Utilisation

CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système. CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site Web se fait aux risques de l’utilisateur.

Réalisation

Site réalisé par Symbol-it.

Toute réclamation quant au contenu de ce site doit être adressée par voie postale au siège social de la société à l’attention du Directeur de la Publication : le Président du CLUB DE TRAVAIL ET D’EDUCATION CANINE ARRAGEOIS